Article 1 – Composition du comité fédéral

	Le comité fédéral de la FEDERATION MOUSCRONNOISE DE BILLARD CARAMBOLE  
	se compose comme suit :
	   
				•   Un(e) président(e)
				
				•   Un(e) vice-président(e)
				
				•   Un(e) secrétaire
				
				•   Un(e) secrétaire-adjoint(e)
				
				•   Un(e) trésorier (trésorière)
				
				•   Un(e) trésorier-adjoint (trésorière-adjointe)
				
				•   Un(e) délégué(e) de chaque club

	Le comité restreint de la FEDERATION MOUSCRONNOISE DE BILLARD CARAMBOLE 
	se compose des six premiers cités.

	
	Les six premiers cités sont élus pour quatre saisons sportives.
	
	Les délégués sont désignés par les membres de chaque club inscrit à la FMB.
	
	L’élection s’organise toutes les quatre saisons sportives 
		dans le courant du mois d’avril 
		ou lorsque survient un événement exceptionnel qui nécessite une refonte 
		ou une adaptation de la composition du comité fédéral, 
	par un système de vote recueilli auprès de tous les joueurs de la FMB.

	La nouvelle composition du comité fédéral ayant été réalisée pour 
		la saison 2005/2006, les prochaines élections pour le comité doivent 
		être prévues au plus tard en avril 2009, et par la suite, toutes les
		quatre saisons sportives.
		
	Il faut remplir trois conditions simultanées pour avoir droit au vote :
	
		a.  être admis à la FMB et autorisé par le comité fédéral.
		     à participer aux activités organisées par la FMB.
			 
		b.  être inscrit dans un club faisant partie de la FMB.
		
		c.  être en ordre de cotisation dans le club 
		     où le joueur votant est inscrit.

	Il en va de même lorsqu’un joueur désire postuler pour une de ces six fonctions. 
	
		Pour ce faire, il doit : 
		
		* proposer sa candidature au comité fédéral, par écrit, via son délégué
		   et/ou avec copie au délégué de son club.
		   
		* présenter sa candidature, au plus tard,
		   lors de la réunion du mois de mars. 
		   
		* être membre de la FMB depuis quatre ans au moins.
		
 
	En ce qui concerne le vote proprement dit, la règle de la majorité simple 
		est de rigueur.  Les votes blancs ou nuls ne seront pas validés.

Article 2 – Réunions du comité fédéral

	Les réunions du comité fédéral se tiennent une fois par mois excepté 
		en juin et juillet (sauf cas exceptionnel).
		
	Le jour de la réunion est fixé selon un calendrier établi en début de saison.
	
	Toutefois, une réunion extraordinaire supplémentaire peut avoir lieu 
		sur sollicitation motivée d’un des membres du comité fédéral.
	Cette demande doit être adressée au président ou, par défaut, 
		au vice-président, si cette sollicitation n’émane de l’un des deux précités.
		
	A l’issue de chaque réunion, un procès-verbal est rédigé par le secrétariat.
		Le P.V. doit être entériné par le président en fonction et ensuite 
		une copie doit être adressée à chaque participant à la réunion 
		et à chaque club de la FMB.

Article 3 – Modification au règlement et statuts de la FMB

	Tout joueur peut proposer une modification au règlement ; 
		celle-ci doit être adressée par écrit au comité fédéral.
	Toute modification au statut et au règlement est du ressort 
		du comité restreint et doit, pour être approuvée, être votée à 
		la majorité simple avec voix prépondérante du président en fonction, 
		en cas de parité des votes.

Article 4 – Calendrier des rencontres

	Le calendrier des rencontres du championnat, des coupes individuelles 
		et des réunions du comité fédéral est établi et soumis par 
		le secrétariat et remis aux membres du comité et aux délégués de club 
		lors de subséquemment après la première réunion du comité de la nouvelle saison sportive 
		(en principe, cette réunion du comité a lieu au mois d’août).
		
	Un club désirant obtenir la remise d’une compétition inter-club ou individuelle
		doit en faire la demande suffisamment tôt auprès du comité fédéral afin que
		les dispositions nécessaires puissent être prises, et de toute façon,
		en ce qui concerne les finales de coupes individuelles, au moins un mois 
		avant la date fixée par le calendrier édité en août.
	
	Cette demande doit être appuyée par un motif suffisamment valable et doit
		être approuvée par le comité fédéral.

Article 5 – Cotisations dues à la FMB

	Afin de couvrir les dépenses occasionnées par les diverses activités organisées
		par la FMB, une cotisation annuelle est demandée à chaque club inscrit à la FMB
		et est basée sur un montant fixe par joueur inscrit dans chaque équipe.
		Cette redevance est fixée annuellement par le comité de la FMB lors de la première 
		réunion fédérale de la saison concernée.   
		
	Les sommes dues doivent être acquittées auprès de la trésorerie de la FMB au plus tard
		lors de la réunion fédérale du mois d’octobre de la saison engagée.
		
	D’autre part, un droit d’inscription est exigé du joueur de la FMB désirant
		s’inscrire à une coupe individuelle.
		
		Ce montant, fixé par le comité de la FMBau début de chaque saison, 
		est à payer par le joueur à	son délégué de club.  
		
		Le délégué de club versera le montant auprès de la trésorerie de la FMB lors
		de la réunion succédant à la compétition concernée. 
		
		Cette somme sera définitivement acquise à la trésorerie de la FMB, même si
		le joueur concerné se retire de la compétition.

Article 6 – Inscriptions et transfert du joueur au sein de la FMB

	Le comité de la FMB (voir article 1, 1er paragraphe) se réserve le droit de 
		refuser l’inscription d’un joueur à la FMB et, par conséquent, 
		de participer aux activités qu’elle organise si celui-ci n’accepte pas
		et/ou ne se conforme pas au présent règlement. 
		
	Cette décision se fait sur base de la règle de la majorité simple.
		Les votes blancs ou nuls ne seront pas validés.

	Tout joueur est juge de décider dans quel club il désire s’inscrire.
	
		Nonobstant cela, il appartient à chaque club, selon ses critères et 
		ses règlements internes, d’accepter ou de refuser un joueur dans son club.
		
		De même, il appartient à chaque club de faire en sorte que tout
		joueur évoluant	dans son club soit en règle de cotisation.
		
	D’autre part, tout joueur désireux de changer de club doit :
	
		•	aviser, par écrit, le secrétaire ou le secrétaire-adjoint de la FMB
		
		•	aviser, par écrit, le président ou le délégué du club qu’il désire quitter
		
		•	être en règle de cotisation avec le club qu’il désire quitter 
			s’il veut s’inscrire dans un autre club